Eaux de piscine

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bassin piscine

Les piscines ouvertes au public doivent être déclarées en mairie, leurs installations doivent être conformes aux règles d’hygiène et de sécurité réglementaires et les responsables des établissements doivent se soumettre au contrôle sanitaire visant à analyser les paramètres de la qualité de l’eau.

Risque microbiologique

Différents microorganismes pathogènes peuvent être présents dans l’eau des piscines, en raison des conditions favorables à leur développement (chaleur, humidité) et des baigneurs, qui constituent la source principale d’apports de pollution microbiologique, en particulier en période de forte fréquentation.

Ils sont susceptibles de provoquer des troubles de la santé chez le baigneur tels que :

  • des affections cutanées bénignes : mycoses, eczéma, verrues…,
  • des affections ORL ou digestives et des conjonctivites,
  • plus rarement des pathologies graves telles que des légionelloses (sur les bains à remous), méningites.

Un bon entretien de la piscine (désinfection, renouvellement de l’eau…) et le respect des règles d’hygiène par les usagers permettent de lutter efficacement contre ces risques.
 

Risque chimique

Les produits utilisés lors de la désinfection ou du traitement de l’eau (produits chlorés, acides) présentent des risques et nécessitent des précautions d’usage. Il convient de respecter les conditions de stockage et d’utilisation préconisées par les fabricants, afin d’éviter des accidents pouvant conduire à des explosions.
Pour en savoir plus : télécharger la circulaire du 30 janvier 2003 relative à la Sécurité et au stockage des produits de traitement.

Par ailleurs, le chlore utilisé comme désinfectant forme avec les composés organiques azotés amenés par les baigneurs (urine, sueur, cosmétiques) des chloramines, qui peuvent être à l’origine de troubles irritatifs ou respiratoires.

Des gestes d’hygiène simples avant l’entrée dans l’eau (douche savonnée, démaquillage, passage au pédiluve) permettent de réduire la formation de ces composés.
 

Risque de noyade

Les enfants de moins de 6 ans représentent 15 % des décès par noyade accidentelle chaque année.

En France, la noyade est responsable de plus de 500 décès accidentels chaque année. Elle représente la 1ère cause de mortalité par accident de la vie courante chez les moins de 15 ans.

Des campagnes nationales de prévention des noyades et de promotion des bonnes pratiques de la baignade sont menées par les différents ministères concernés.

Pour en savoir plus, télécharger les notices d’information suivantes :

Le cadre réglementaire impose une obligation de moyens et de résultats en matière de sécurité sanitaire des installations :

  • Déposer une déclaration en mairie, avant l’ouverture au public de l’établissement
    Télécharger le modèle
  • Respecter les règles techniques de conception et de fonctionnement de l’établissement rappelant les conduites à tenir par le gestionnaire
    Télécharger le dépliant
    • Dimensionner les installations conformément aux règles d’hygiène relatives notamment au nombre de sanitaires et de douches mis à disposition des usagers
      Télécharger l’Annexe 13-6 du Code de la santé publique relative à ces normes

    • Utiliser des produits de traitement de l’eau agréés par le ministère chargé de la santé
      Les produits et procédés employés pour la désinfection de l’eau des piscines ouvertes au public sont soumis à une autorisation d’utilisation du ministère chargé de la santé.
      Télécharger la liste de ces produits
      Les autres produits concourant à la qualité de l’eau tels que les algicides, fongicides, etc. ou ceux servant à la désinfection des sols (plages, vestiaires, etc.) ne font pas l’objet d’une procédure d’autorisation.
    • Mettre en place une surveillance quotidienne de la qualité de l’eau en complément du contrôle sanitaire mis en œuvre par l’ARS
    • Informer le public en affichant :
    • sécuriser les installations.

    • Pas de baignade en cas de plaie ou de maladie contagieuse
    • Douche savonnée avant le bain
    • Passage préalable aux toilettes
    • Passage par le pédiluve

    En 2017, l’ARS aura distribué à l’ensemble des exploitants de piscines ouvertes au public à La Réunion une affiche diffusant des messages de sensibilisation aux règles d’hygiène à l’attention des baigneurs.

    Ce support d’information est doté d’une pochette pouvant permettre l’affichage du bulletin de résultat du contrôle sanitaire.


    Télécharger l'affiche avec bonnet


    Télécharger l'affiche sans bonnet (piscines privées)  

    Le contrôle exercé par l’ARS sur les piscines ouvertes au public a pour but de vérifier la mise en place et le bon fonctionnement de l’ensemble des dispositifs destinés à réduire les risques. Il porte notamment sur l’hygiène générale des installations, l’efficacité du traitement de l’eau, la tenue du carnet sanitaire par l’exploitant et l’information du public.
     

    Une évaluation du risque sanitaire est menée régulièrement sur chaque bassin, par des mesures de terrain (teneur en chlore, mesure du pH…) et des analyses microbiologiques et physico-chimiques d’échantillon d’eau.

    Un bulletin sanitaire présentant les résultats du contrôle est transmis au gestionnaire de la piscine, accompagné d’une conclusion sur la conformité de ces résultats. Le gestionnaire a l’obligation de mettre à disposition du public ce bulletin sanitaire, en l’affichant dans un lieu accessible.

    En cas de dépassement des normes réglementaires, un message de l’ARS visant à faire cesser l’exposition des baigneurs et prescrivant des mesures correctives adaptées sera adressé en urgence au gestionnaire.

    La réglementation visant les piscines concerne tous les établissements privés ou publics recevant du public : piscines municipales, centres nautiques, établissements d’hébergement touristique marchands, clubs de sports, centres de bien-être, etc…
    A compter du 1er janvier 2022, les piscines à usage médical ou de loisirs situées dans les établissements de santé et les cabinets de kinésithérapie seront également soumises à ces règles générales.

    Seules les piscines réservées à l’usage personnel d’une famille et les piscines thermales à usage thérapeutique alimentées en eau minérale naturelle demeurent hors du champ d’application de ces textes réglementaires.

    Pour en savoir plus, consulter les liens suivants :

    • Articles L. 1332-1 à L. 1332-9 du code de la santé publique Légifrance 
    • Articles D. 1332-1 à D. 1332-13 du code de la santé publique (Règles sanitaires applicables aux piscines) Légifrance 
    • Décret n° 2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine Légifrance 
    • Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines Légifrance 
    • Arrêté du 26 mai 2021 relatif au contrôle sanitaire et à la surveillance des eaux de piscine pris en application des articles D. 1332-1 et D. 1332-10 du code de la santé publique Légifrance
    •  Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l'article D. 1332-2 du code de la santé publique Légifrance 
    • Arrêté du 26 mai 2021 relatif à l'utilisation d'une eau ne provenant pas d'un réseau de distribution d'eau destinée à la consommation humaine pour l'alimentation d'un bassin de piscine, pris en application des articles D. 1332-4 et D. 1332-10 du code de la santé publique Légifrance