Organisation de l’offre de soins

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Organisation de l’offre de soins

Le Schéma Régional de Santé du Projet Régional de Santé fixe les évolutions de l’offre de soins pour chaque activité de soins et équipements matériels lourd pour une période de 5 ans (2023-2028).

Le PRS, au travers du SRS, identifie des zones donnant lieu à la répartition des activités de soins et équipements matériels lourds (EML) soumis à autorisation.

La définition de zones va permettre de donner à l’exercice de planification toute sa pertinence en matière de régulation de l’offre de soins.  Les zones doivent concourir à garantir, pour chaque activité de soins et équipements matériels lourds :

  • La gradation des soins
  • la fluidification des parcours
  • Les exigences d'accessibilité, de qualité, de sécurité, de permanence, de continuité des prises en charge,
  • La cohérence entre les différentes activités de soins et équipements matériels lourds soumis à autorisation.
Télécharger l'arrêté de zonage portant délimitation des zones relatives aux activités de soins et EML publié au RAA

Une gradation en 3 niveaux

Niveau de proximité

Il s’agit du premier niveau d'hospitalisation et de plateau technique accessible rapidement24h/24.

Il doit garantir l’accès rapide, programmé ou non programmé aux premiers soins hospitaliers.

D’un point de vue territorial, il correspond à l’aire de chalandise d’établissements disposant d’une structure d’urgences, autour de la médecine polyvalente, de la chirurgie, de l’obstétrique et de l'imagerie conventionnelle. Les activités de proximité impliquent également l’orientation et la coordination de la prise en charge des patients et contribuent à structurer l’articulation ville/hôpital ainsi que l’articulation sanitaire/médico-social.
Niveau de recours

Il s’agit du deuxième niveau de prise en charge au sein d’un parcours de soins.

La mission de recours conjugue compétences médicales, paramédicales et un plateau technique spécialisé ainsi que des conditions techniques de fonctionnement ou des modalités de recours limitant la multiplication des implantations.

Le niveau de recours est le lieu des soins spécialisés dont les taux de recours sont singulièrement moindres que ceux de la proximité et qui peuvent requérir néanmoins des temps d’accès limités
Niveau de référence

Il comprend des services de santé très spécialisés avec une rareté du recours, un très haut niveau d’exigence de sécurité et de technicité des soins se traduisant par des conditions de fonctionnement et des seuils d’activité de haut niveau.

Le caractère hautement spécialisé et la fréquence des activités de référence justifient la concentration sur un plateau technique spécifique qui permet ainsi d’optimiser la ressource médicale et paramédicale experte mobilisée ainsi que les équipements et investissements.

Le Schéma Régional de Santé du Projet Régional de Santé fixe les évolutions de l’offre de soins pour chaque activité de soins et équipements matériels lourd pour une période de 5 ans (2023-2028). Pour la détermination des zones du SRS et pour construire l’offre de soins à la Réunion des fiches techniques (documents de travail) ont été élaborées par l’ARS présentant des analyses des taux de recours, des flux de patients et des projections d’activités pour les activités de soins et équipements matériels lourds soumis à autorisation.

Parallèlement aux ateliers de co construction, l’ARS a organisé deux séminaires avec les offreurs de soins (établissements publics et privés de santé, professionnels de santé libéraux), le 12 mai et le 8 juin 2023, afin de débattre des évolutions quantitatives des activités de soins et équipements matériels lourds soumis à autorisation.

Objectifs :

  • Partager avec les offreurs de soins l’évolution de la procédure d’autorisation ;

  • Échanger sur l’évolution de l’offre de soins à La Réunion.

Consultez les textes relatifs aux conditions d’implantation et aux conditions techniques de fonctionnement issues de la réforme du régime d’autorisations pour les Activités de Soins et les Équipements Matériels Lourds

Fiches techniques

Des fiches techniques (documents de travail) ont été élaborées par l’ARS présentant des analyses des taux de recours, des flux de patients et des projections d’activités pour les activités de soins et équipements matériels lourds soumis à autorisation.

Médecine

Chirurgie

Chirurgie bariatrique

Périnatalité

Soins Médicaux et de Réadaptation

Unités de Soins de Longue Durée

Grands brûlés

Chirurgie cardiaque

Neurochirurgie

Assistance médicale à la procréation

Psychiatrie

Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Cardiologie interventionnelle

  • Cardiopathies congénitales hors rythmologie A :
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  • Cardiopathies congénitales hors rythmologie B :
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  • Cardiopathies ischémiques et structurelles de l'adulte :
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  • Rythmologie interventionnelle – A ou B suivant le type de fibrillation ou défibrillation :
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  • Rythmologie interventionnelle – A - Actes interventionnels d’électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker mono et double chambre avec sonde :
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  • Rythmologie interventionnelle – B - Actes d'ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de défibrillateurs et de stimulateurs multisites :
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  • Rythmologie interventionnelle – C – Actes d’ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de défibrillateurs et de stimulateurs multisites :
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  • Rythmologie interventionnelle - D- Actes à haut risque de plaie cardiaque ou vasculaire et les actes de rythmologie réalisés chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe :
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Neuroradiologie

  • Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie – Mention « A » – Thrombectomie mécanique hors séjours de prestation inter-établissements :
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  • Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie – Mention « B » (hors actes de la mention A) :
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  • Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie – Mention « A » – Thrombectomie mécanique :
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Urgences

Soins critiques

Dialyse

Cancérologie

  • Traitement médicamenteux systémique du cancer chez l’adulte – Mention A et B – 2022 :
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  • Traitement médicamenteux systémique du cancer chez l’enfant (TMSC) Mention C – TMSC chez l’enfant et  l’adolescent de -18 ans, y compris les chimio intensives entraînant une aplasie prévisible de +8 jours et leur prise en charge - 2022 :
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  • Activité de chirurgie oncologique digestive et viscérale PTS – Estomac (B1 estomac) – 2022 :
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  • Activité de chirurgie oncologique digestive et viscérale PTS – Foie (B1 foie) – 2022 :
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  • Activité de chirurgie oncologique digestive et viscérale PTS – Oesophage et jonction gastro-oesophagienne (B1 oesophage et jonction gastro-oesophagienne) – 2022 : 
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  • Activité de chirurgie oncologique digestive et viscérale PTS – Pancréas (B1 pancréas) – 2022 :
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  • Activité de chirurgie oncologique digestive et viscérale PTS – Rectum (B1 rectum) – 2022 :
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  • Activité de chirurgie oncologique digestive et viscérale (A1-B1) – 2022 :
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  • Chirurgie oncologique mammaire – 2022 :
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  • Activité de chirurgie oncologique gynécologie avec la PTS d’organe ovaire (B5 ovaire) (Toute chirurgie d’exérèse) – 2022 :
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  • Activité de chirurgie gynécologique avec la PTS d’organe ovaire (B5 ovaire) (Séjours de chirurgies de réduction complète du cancer avancé de l’ovaire) – 2022 :
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  • Chirurgie oncologique gynécologique (mentions A5-B5) (hors ovaire) – 2022 :
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  • Activité de chirurgie oncologique indifférenciée pour adultes (mention A7) – 2022 :
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  • Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale et maxillo-faciale (mentions A3-B3) – 2022 :
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  • Chirurgie oncologique chez l’enfant et l’adolescent de moins de 18 ans (mention C) – 2022 :
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  • Radiothérapie externe, curiethérapie :
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  • Chirurgie oncologique thoracique (mentions A2-B2) – 2022 :
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  • Chirurgie oncologique urologique (mentions A4-B4) – 2022 :
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Hospitalisation à domicile

Caisson hyperbare

Cartographie d’implantations

Retrouvez ci-dessous des cartes illustrant, pour chaque activité de soin et les équipements matériels lourds, les d’implantations existantes.

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